Déposée le 13 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOTOQUINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LOTO PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-02 du 14 janvier 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOTOQUINE domicilié(e) Z.A. DE L'AIGUILLE - 46100 - FIGEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 918 958 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOTOQUINE domicilié(e) Z.A. DE L'AIGUILLE - 46100 - FIGEAC - France.
La marque LOTO PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792021.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LOTOQUINE, SAS - Z.A. DE L'AIGUILLE - 46100 - FIGEAC - France - SIREN 328918958
LOTOQUINE - Z.A. DE L'AIGUILLE - 46100 - FIGEAC - France
Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02
Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Presse (produits imprimés), papeterie. Produits de l'imprimerie, notamment cartes à jouer, tickets de loteries et autres bulletins de jeu. Tous ces produits étant en relation avec le loto traditionnel etou la mécanique de jeu de loto traditionnel. ;
Jeux, notamment jeux de hasard, d'adresse et de connaissance. Jouets, notamment articles pour jouer au loto et autres jeux de hasard. Tous ces produits étant en relation avec le loto traditionnel etou la mécanique de jeu de loto traditionnel. ;
Divertissements, notamment organisation de concours, de loteries et autres jeux de hasard, d'adresse et de connaissance, jeux d'argent, divertissements radiophoniques et télévisés. Organisation d'événements sportifs et culturels. Tous ces services étant en relation avec le loto traditionnel etou la mécanique de jeu de loto traditionnel.
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