Déposée le 19 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOTOQUINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LOTO BINGO LOTTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-47 du 23 novembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOTOQUINE domicilié(e) Z.A. DE L'AIGUILLE, 46100 FIGEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 918 958 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOTOQUINE - France.
La marque LOTO BINGO LOTTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126834.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LOTOQUINE (SARL) - Z.A. DE L'AIGUILLE, 46100 FIGEAC - France - SIREN 328918958
LOTOQUINE - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-22
Inscription le 12 novembre 2003 - Changement de nature juridique n°381143 - Publication au BOPI 2003-11-12
Inscription le 15 décembre 2005 - renonciation partielle n°424445 - Publication au BOPI 2005-12-15
Inscription le 27 septembre 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°418742 - Publication au BOPI 2005-09-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43
Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47
Presse (produits imprimés), papeterie. Produits de l'imprimerie, notamment cartes à jouer, tickets de loteries et autres bulletins de jeu. Jeux, notamment jeux de hasard, d'adresse et de connaissance. Jouets, notamment articles pour jouer au loto et autres jeux de hasard. Divertissements, notamment organisation de concours, de loteries et autres jeux de hasard, d'adresse et de connaissance, jeux d'argent, divertissements radiophoniques et télévisés. Organisation d'événements sportifs et culturels.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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