Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCOLOTO
LOTOQUINE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99798719
Date de dépôt :
16/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2009

Présentation de la marque CHOCOLOTO

Déposée le 16 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOTOQUINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOCOLOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOTOQUINE domicilié(e) Z.A. DE L'AIGUILLE, 46100 FIGEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 918 958 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOTOQUINE - France.

La marque CHOCOLOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOLOTO est expirée depuis le 16 juin 2009.

LOTOQUINE a également déposé les autres marques suivantes : LOTO-ROUTE , LOTO-CAR , LOTOQUINE , LOTO BOUTIQUE , SPORTCAM , LOTO KADO , Twist and CASH , CARTON EN OR , LOTOFOLIE , Oui Bingo


LOTOQUINE (S.A.R.L.) - Z.A. DE L'AIGUILLE, 46100 FIGEAC - France - SIREN 328918958


LOTOQUINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-02

Inscription le 12 novembre 2003 - Changement de nature juridique n°381143 - Publication au BOPI 2003-11-12

Inscription le 23 octobre 2001 - Rejet partiel n°333487 - Publication au BOPI 2001-10-23

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers. Préparations faites de céréales, pains, viennoiseries, pâtisseries, Miel Bières. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques. Boissons de fruits et jus de fruits. Sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.