Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONCEPT AEROSPORTS
Monsieur LOTODE Gwenhaël

Numéro de dépôt :
1238701
Date de dépôt :
16/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/1993
CONCEPT AEROSPORTS de LOTODE Gwenhaël

Présentation de la marque CONCEPT AEROSPORTS

Déposée le 16 juin 1983 par monsieur LOTODE Gwenhaël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONCEPT AEROSPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LOTODE Gwenhaël domicilié(e) 14, rue de la Chapelle, 78510 L'Hautil par Triel. - France.

La marque CONCEPT AEROSPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCEPT AEROSPORTS est expirée depuis le 16 juin 1993.

LOTODE Gwenhaël a également déposé les autres marques suivantes : CONCEPT VOILES , DOPPTER , CONCEPT 20 , MIX CONTROL , LES RELAIS DE BRETAGNE , MIX CONTROL


Monsieur LOTODE Gwenhaël - 14, rue de la Chapelle, 78510 L'Hautil par Triel. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-45

appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc.), matières textiles fibreuses brutes.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.