MOSAICA TOURS
Présentation de la marque MOSAICA TOURS
Déposée le 26 février 1999 par Lotfi GABSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MOSAICA TOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MOSAICA TOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777957.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSAICA TOURS est expirée depuis le 26 février 2009.
Lotfi GABSI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-32
Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14