Déposée le 16 janvier 2009 par Lotfi Assadi, Sophia Aïssaoui, Dalila Aïssaoui
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « HOUSE + »
Les déposants sont Lotfi Assadi domicilié(e) 473 Rue de foncouverte ,34070 Montpellier - 34070 - France, Sophia Aïssaoui domicilié(e) 10 Rue du quatorze juillet,66680 Canohes - 66680 - France, Dalila Aïssaoui domicilié(e) 10 Rue du quatorze juillet,66680 Canohes - 66680 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lotfi Assadi domicilié(e) 473 Rue de foncouverte ,34070 Montpellier - 34070 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOUSE + est expirée depuis le 16 janvier 2019.
Lotfi Assadi - 473 Rue de foncouverte ,34070 Montpellier - 34070 - France
Sophia Aïssaoui - 10 Rue du quatorze juillet,66680 Canohes - 66680 - France
Dalila Aïssaoui - 10 Rue du quatorze juillet,66680 Canohes - 66680 - France
Lotfi Assadi - 473 Rue de foncouverte ,34070 Montpellier - 34070 - France
Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08
Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25
Inscription le 12 novembre 2009 - Changement d'adresse n°509757 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-12
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.
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