Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES PETITS SACHETS
LOTEAVI

Numéro de dépôt :
4613556
Date de dépôt :
12/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/01/2030
LES PETITS SACHETS de LOTEAVI

Présentation de la marque LES PETITS SACHETS

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2020 par LOTEAVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PETITS SACHETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LOTEAVI domicilié(e) 101 Impasse albert martin - 83160 - LA VALETTE DU VAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOTEAVI, Madame LORIE GRIMALDI domicilié(e) 101 IMPASSE ALBERT MARTIN - 83160 - LA VALETTE DU VAR - France.

La marque LES PETITS SACHETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4613556.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITS SACHETS arrivera à expiration en date du 12 janvier 2030.


LOTEAVI - 101 Impasse albert martin - 83160 - LA VALETTE DU VAR - France


LOTEAVI, Madame LORIE GRIMALDI - 101 IMPASSE ALBERT MARTIN - 83160 - LA VALETTE DU VAR - France


Republication pour erratum - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique  ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Animaux vivants ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.