Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SYLVAIN
LOSTE

Numéro de dépôt :
1238146
Date de dépôt :
09/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/2006

Présentation de la marque SYLVAIN

Déposée le 9 juin 1983 par la société LOSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYLVAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LOSTE domicilié(e) 2 bis, rue Leon Cosnard, 75017 PARIS (dossier no 2021439) - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 843 469 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2021439) - France.

La marque SYLVAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 23 ans, la marque SYLVAIN est expirée depuis le 9 juin 2006.

LOSTE a également déposé les autres marques suivantes : SYLVAIN , NIEDERBOURG , RIVER LORD , LES BONS FEUX , LE BATONNET , CAMENDOUX , LE MONT SAINT CLEMENT , PERCHIZO


LOSTE - 2 bis, rue Leon Cosnard, 75017 PARIS (dossier no 2021439) - France - SIREN 387843469


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2021439) - France


Inscription le 31 octobre 1994 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°178159 - Publication au BOPI 1994-10-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-44

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 1993 n°2021439 - Publication au BOPI 1993-07-16

Inscription le 14 octobre 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°164075 - Publication au BOPI 1993-10-14

Inscription le 1 décembre 1992 - Transmission de propriété n°155036 - Publication au BOPI 1992-12-01

Inscription - Changement de denomination n°38291 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°38292 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°3836 - Publication au BOPI

Jambons, saucissons, charcuterie, conserves.