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Marques déposées par Lossec Paul
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NAUTI LED
Marque expirée - Marque en non vigueur

NAUTI LED
Lossec Paul

Numéro de dépôt :
3491152
Date de dépôt :
26/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2017
NAUTI LED de Lossec Paul

Présentation de la marque NAUTI LED

Déposée le 26 mars 2007 par Lossec Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NAUTI LED »

Le déposant est Lossec Paul domicilié(e) 07 Rue Docteur le Noble,29200 BREST - 29200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lossec Paul domicilié(e) 07 Rue Docteur le Noble,29200 BREST - 29200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAUTI LED est expirée depuis le 26 mars 2017.


Lossec Paul - 07 Rue Docteur le Noble,29200 BREST - 29200 - France


Lossec Paul - 07 Rue Docteur le Noble,29200 BREST - 29200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-36

Inscription le 26 septembre 2007 - retrait partiel n°461235 - Publication au BOPI 2007-09-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement à l'exclusion des appareils et instruments dans le domaine géophysique et sismique.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Construction navale.