Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LILLE LOSC
LOSC LILLE METROPOLE – SASP, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3896790
Date de dépôt :
13/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
13/02/2022
LILLE LOSC de LOSC LILLE METROPOLE – SASP

Présentation de la marque LILLE LOSC

Déposée le 13 février 2012 par la Société Anonyme (SA) LOSC LILLE METROPOLE – SASP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « LILLE LOSC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOSC LILLE METROPOLE – SASP domicilié(e) Domaine de Luchin, Grand Rue - 59780 - CAMPHIN-EN-PEVELE - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 633 749 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot, B.P 105 - 59027 - LILLE CEDEX - France.

La marque LILLE LOSC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896790.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LILLE LOSC est expirée depuis le 13 février 2022.

LOSC LILLE METROPOLE – SASP a également déposé les autres marques suivantes : LUCHIN , (Marque figurative) , LOSC TRIBUNE , 59 , CARTE DOGUES , LOSC TRIBUNE , LOSC INSIDER , DOGUES , (Marque figurative) , LOSC


LOSC LILLE METROPOLE – SASP, Société Anonyme - Domaine de Luchin, Grand Rue - 59780 - CAMPHIN-EN-PEVELE - France - SIREN 319633749


CABINET PLASSERAUD - 96/98 Boulevard Carnot, B.P 105 - 59027 - LILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Savons ; huiles essentielles ; savons à barbe ; cosmétiques ; lotions pour cheveux ; shampoings ; produits colorants pour les cheveux ; dentifrices ; déodorants à usage personnel ; eau de cologne ; parfums ; eaux de toilette ; eaux de senteur ; rouges à lèvres ; produits de rasage ; lotions pour le rasage ; produits de soins capillaires ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; cils postiches ; ongles postiches ; crayons à usage cosmétique ; masques de beauté ; encens ; pots-pourris odorants ; savons contre la transpiration ; désinfectants (savons) ; désodorisants (savons) ; serviettes imprégnées de lotion cosmétique ; produits cosmétiques pour soins de la peau ; produits de toilette contre la transpiration ; nécessaires de cosmétique ; fards ; parfums d'ambiance ; produits de maquillage ; mascara.

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; corbeilles métalliques ; écussons métalliques pour véhicules ; objets d'art en métaux communs ; boîtes en métaux communs ; porte-clefs métalliques.

Agendas électroniques ; aimants décoratifs ; magnets ; boussoles ; machines à calculer ; calculatrices de poche ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts, acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; sifflets de signalisation ; logiciels (programmes enregistrés) ; compacts disques ; podomètres ; périphériques d'ordinateurs ou de consoles de jeux ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; appareils photographiques ; baladeurs multimédias ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; cartouches de jeux vidéo ; casques de protection ; casques de protection pour le sport ; casques de moto ; casques à écouteurs ; tapis de souris ; souris [informatique] ; lecteurs de compacts disques ; lecteurs de DVD ; ordinateurs portables ; consoles de jeux ; téléphones portables ; housses pour ordinateurs portables, consoles de jeux, téléphones mobiles ; étuis à téléphones mobiles, à consoles de jeux, à ordinateurs portables ; DVD.

Biberons ; tétines de biberons ; préservatifs ; sucettes [tétines].

Abat-jour ; réchauffeurs d'air ; sécheurs d'air ; autocuiseurs électriques ; barbecues ; bouillottes ; chaufferettes de poche ; sèche-cheveux ; couvertures chauffantes non à usage médical ; appareils de cuisson à micro-ondes ; cuvettes de toilettes ; abattants de toilettes ; appareils de cuisson, grills ; réfrigérateurs ; ustensiles de cuisson électriques ; grille-pains ; cafetières électriques ; friteuses électriques ; lampes de poche ; lampes électriques ; lampes de sûreté ; lampions ; chauffe-biberons électriques ; machines à pain.

Pare-soleil [stores] pour automobiles ; porte-bagage pour véhicules ; véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air, par eau ; automobiles ; bicyclettes ; vélos ; vélomoteurs ; housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes ; housses pour sièges de véhicule ; housses pour volants de véhicules ; capotes de poussettes ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; voitures d'enfants ; trottinettes [véhicules] ; fauteuils roulants pour malades.

Bijouteries ; pendentifs (bijouterie) ; bracelets (bijouterie) ; bagues (bijouterie) ; boîtiers de montres ; boucles d'oreilles ; chaînes (bijouterie) ; colliers (bijouterie) ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ; épingles de cravates ; boutons de manchette ; montres ; réveille-matin ; instruments chronométrique ; bracelets de montres ; chronomètre ; étuis pour horlogerie ; horloges ; médaillons ; badges, pins (épingles) en métaux précieux.

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; rubans de papier ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux ; articles de bureau ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; portes plumes ; albums ; cartes ; cartes postales ; livres ; journaux ; revues sportives ; décalcomanies ; prospectus ; brochures ; calendriers ; cahiers ; serre-livres ; pochoirs ; sous-mains ; chemises pour documents ; stylos et crayons ; taille-crayons ; tracts ; bloc-notes ; agenda ; autocollants [articles de papeterie] ; images ; catalogues ; tampons encreurs ; fournitures scolaires ; papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : bavoirs, mouchoirs de poche, serviettes de toilette, essuie-mains, cache-pots, dessous de carafes, dessous de chopes à bières, linge de table, nappes, serviettes de tables, rideaux, stores, billets (tickets), confettis, drapeaux, écriteaux, écussons (cachets), enseignes, étiquettes, fanions, timbre-poste, boîtes de rangement et d'emballage, cartonnages, coffrets pour la papeterie, carnets de papier, emballages pour bouteilles, enveloppes pour bouteilles, porte-affiches, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, aquarelles, cartes de voeux, chromolithographies, décalcomanies, dessins, figurines, photogravures, pochoirs, portraits, statuettes ; tableaux (peinture) ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage.

Parapluies ; parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs de sport, de voyage, de plage, d'écoliers ; colliers de chiens ; colliers pour animaux ; laisses ; porte-documents ; écharpes pour porter les bébés ; serviettes [maroquinerie] ; serviettes d'écoliers ; étuis pour clés ; habits pour animaux ; malles ; mallettes ; mallettes pour documents ; ombrelles ; porte-monnaie ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; valises ; porte-cartes ; cartables ; étuis pour clefs ; sacs kangourou [porte-bébés].

Meubles ; fauteuils ; cadres [encadrements] ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; parcs pour bébé ; berceaux ; coffres à jouets, chaises ; chaises hautes pour enfant ; chaises longues ; coussins pour animaux de compagnie ; appliques murales décoratives (ameublements) ; figurines (statuettes) en bois, en cuir, en plâtre ou en matières plastiques ; tapis pour parcs pour bébés ; mobiles (objets pour la décoration) ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; oreillers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; capsules de bouteille (non métalliques) ; chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons ; cintres pour vêtements ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; éventails ; fermetures de bouteilles ; fermetures de récipients (non métalliques) ; garnitures de meubles, de portes et de fenêtres ; housses pour vêtements (rangement) ; manches de couteaux (non métalliques) ; niches et nids pour animaux d'intérieur ; paillasses ; patères de rideaux ; patères (crochets) pour vêtements ; plateaux de table ; porte-parapluies ; porte-revues ; revêtements amovibles pour éviers ; stores d'intérieur à lamelles ; sofas ; tableaux accroche-clefs ; tableaux d'affichage ; tableaux magnétiques ; tabourets ; traversins.

Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porcelaines ; faïences ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; ustensiles de cuisines ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; bacs de propreté pour animaux ; peignes pour animaux ; cages pour animaux de compagnie ; assiettes ; chopes à bière ; récipients à boire ; bols ; tire-bouchons ; bouteilles réfrigérantes ; gourdes ; poteries ; boîtes à biscuits, à casse croute, à pain, à savon, à thé ; bougeoirs ; boutons de portes ; cache-pot ; récipients pour la cuisine ; pots à fleurs ; tirelires (non métalliques) ; vases ; assiettes ; beurriers ; bonbonnes ; bonbonnières ; décapsuleurs ; bouchons de verre ; brocs ; plateaux à servir ; cafetières (non électriques) ; carafes ; cloches à beurre ; cloches à fromage ; coquetiers ; corbeilles à usage domestique ; cornes à boire ; coupes à fruits ; couvercles de plats ; couvercles de pot ; cruches ; cruchons ; dessous de carafes ; dessous-de-plat ; écuelles ; gobelets ; huiliers ; jattes ; légumiers ; moulins à poivre à main ; nécessaires pour pique-niques (vaisselles) ; plateaux à usage domestique ; porte-cartes de menus ; porte-couteaux ; ronds de serviettes ; saladiers ; seaux à rafraîchir ; services (vaisselles) ; services à thé et à café ; services à épices ; services à liqueur ; soucoupes ; moules de cuisine ; casseroles ; chandeliers ; tasses.

Linge de bain [à l'exception de l'habillement] ; couvertures de lit ; couvre-lits ; draps ; draps-housse ; housses de couettes ; taies d'oreillers ; taies de traversins ; housses pour coussins ; housses d'oreillers ; gants de toilette ; sacs de couchage ; tissus ; couvertures de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; coussins ; plaids ; bannières ; calicots ; drapeaux et fanion (non en papiers) ; serviettes de plage ; serviettes de toilette en matières textiles ; serviettes de table en matières textiles ; tissus adhésifs collables à chaud ; autocollants en matières textiles.

Vêtements ; vêtements pour femmes, hommes, enfants et bébés ; vêtements destinés au sport ; écharpes ; pullovers ; tricots [vêtements] ; tabliers [vêtements] ; supports chaussettes ; caleçons ; pyjamas ; vêtements de nuit ; slips ; chaussures ; chapellerie ; chapeaux ; bonnets ; casquettes ; chaussons ; chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; casquettes ; chaussettes ; crampons de chaussures de football ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; bonnets de bain ; caleçons de bain ; maillots de bain ; maillots de football ; maillots de sport ; peignoirs de bain ; souliers de bain ; blouses ; ceintures [habillement] ; chasubles ; chaussettes ; chaussures de football ; chemises ; chemisettes ; costumes ; cravates ; vêtements en cuir ; vêtements en imitations du cuir ; gants [habillement] ; tee-shirts ; polo ; vestes ; shorts ; survêtements ; vestes ; layettes ; ponchos ; robes ; peignoirs ; pardessus ; tee-shirts ; visières ; vareuses.

Tapis ; nattes ; tapis pour automobiles ; paillassons ; papiers peints ; papiers peints textiles ; descente de bain (tapis) ; toile cirée.

Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; gants de base-ball ; gants de football ; crosses de hockey ; gants de boxe ; gants de golf ; cartes à jouer ; ours en peluche ; planches pour le surf ; planches à roulettes ; poupées ; vêtements de poupées ; protège coudes [articles de sport] ; protège genoux [articles de sport] ; protège-tibias [articles de sport] ; chevillières [articles de sport] ; tables de billard ; tables pour football de salon ; tables pour tennis de table ; échiquiers ; jeux d'échecs ; jouets pour animaux domestiques ; bicyclettes fixes d'entraînement ; body boards ; bulles de savon [jouets] ; jeux de balles ou de ballons ; peluches [jouets] ; slips de soutien pour sportifs [articles de sport] ; gobelets pour jeux ; véhicules miniatures (jouets) ; véhicules télécommandés (jouets) ; punching-balls ; puzzles ; sacs pour crosses de golf ; farces (attrapes) ; fléchettes ; engins pour exercices corporels.

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; chicorée ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; gaufres ; frites ; chips ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons sans alcool ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Briquets pour fumeurs ; boîtes à allumettes non en métaux précieux ; boîtes à cigares [non en métaux précieux] ; boîtes à cigares [pourvues d'un humidificateur] ; cendriers pour fumeurs ; pipes.

Services de vente au détail, services de vente au détail dans des magasins spécialisés, services de vente au détail par correspondance ou à distance, services de vente au détail par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou à distance, d'un site Internet ou de toute autre forme de médias électroniques de communication de savons, huiles essentielles, savons à barbe, cosmétiques, lotions pour cheveux, shampoings, produits colorants pour les cheveux, dentifrices, déodorants à usage personnel, eau de cologne, parfums, eaux de toilette, eaux de senteur, rouges à lèvres, produits de rasage, lotions pour le rasage, produits de soins capillaires, motifs décoratifs à usage cosmétique, cils postiches, ongles postiches, crayons à usage cosmétique, masques de beauté, encens, pots-pourris odorants, savons contre la transpiration, désinfectants, désodorisants, serviettes imprégnées de lotion cosmétique, produits cosmétiques pour soins de la peau, produits de toilette contre la transpiration, nécessaires de cosmétique, fards, parfums d'ambiance, produits de maquillage, mascara, matériaux de construction métallique constructions transportables métalliques, corbeilles métalliques, écussons métalliques pour véhicules, objets d'art en métaux communs, boîtes en métaux communs, badges, pins (épingles), porte-clefs métalliques, agendas électroniques ; aimants décoratifs, magnets, boussoles, machines à calculer, calculatrices de poche, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts, acoustiques ou optiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels de jeux, sifflets de signalisation, logiciels (programmes enregistrés), compacts disques, podomètres, étuis à lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport, cartes à mémoire ou à microprocesseur, appareils photographiques, baladeurs multimédias, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cartouches de jeux vidéo, casques de protection, casques de protection pour le sport, casques de moto, casques à écouteurs, tapis de souris, souris [informatique], lecteurs de compacts disques, lecteurs de DVD, ordinateurs portables, consoles de jeux, téléphones portables, housses pour ordinateurs portables, consoles de jeux, téléphones mobiles, étuis à téléphones mobiles, à consoles de jeux, à ordinateurs portables, DVD, biberons, tétines de biberons, préservatifs, sucettes [tétines], abat-jour, réchauffeurs d'air, sécheurs d'air, autocuiseurs électriques, barbecues, bouillottes, chaufferettes de poche, sèche-cheveux, couvertures chauffantes non à usage médical, appareils de cuisson à micro-ondes, cuvettes de toilettes, abattants de toilettes, appareils de cuisson, grils, réfrigérateurs, ustensiles de cuisson électriques, grille-pains, cafetières électriques, friteuses électriques, lampes de poche, lampes électriques, lampes de sûreté, lampions, chauffe-biberons électriques, machines à pain, pare-soleil [stores] pour automobiles, porte-bagage pour véhicules, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air, par eau, automobiles, bicyclettes, vélos, vélomoteurs, housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes, housses pour sièges de véhicule, housses pour volants de véhicules, capotes de poussettes, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, voitures d'enfants, trottinettes [véhicules], fauteuils roulants pour malades, bijouteries, pendentif, bracelets, bagues, boîtiers de montres, boucles d'oreilles, chaînes, colliers, porte-clefs de fantaisie, médailles, épingles de cravates, boutons de manchette, montres, réveille-matin, instruments chronométrique, bracelets de montres, chronomètre, étuis pour horlogerie, horloges, médaillons, produits de l'imprimerie, photographies, articles de papeterie, rubans de papier, bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux, articles de bureau, matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), affiches, portes plumes, albums, cartes, cartes postales, livres, journaux, revues sportives, décalcomanies, prospectus, brochures, calendriers, cahiers, serre-livres, pochoirs, sous-mains, chemises pour documents, stylos et crayons, taille-crayons, tracts, bloc-notes, agenda, autocollants [articles de papeterie], images, catalogues, tampons encreurs, fournitures scolaires, papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : bavoirs, mouchoirs de poche, serviettes de toilette, essuie-mains, cache-pots, dessous de carafes, dessous de chopes à bières, linge de table, nappes, serviettes de tables, rideaux, stores, billets (tickets), confettis, drapeaux, écriteaux, écussons (cachets), enseignes, étiquettes, fanions, timbre-poste, boîtes de rangement et d'emballage, cartonnages, coffrets pour la papeterie, carnets de papier, emballages pour bouteilles, enveloppes pour bouteilles, porte-affiches, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, aquarelles, cartes de voeux, chromolithographies, décalcomanies, dessins, figurines, photogravures, pochoirs, portraits, statuettes, tableaux (peinture), adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, parapluies, parasols, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs de sport, de voyage, de plage, d'écoliers, colliers de chiens, colliers pour animaux, laisses, porte-documents, écharpes pour porter les bébés, serviettes [maroquinerie], serviettes d'écoliers, étuis pour clés, habits pour animaux, malles, mallettes, mallettes pour documents, ombrelles, porte-monnaie, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, valises, porte-cartes, cartables, étuis pour clefs, sacs kangourou [porte-bébés], meubles, fauteuils, cadres [encadrements], sièges, boîtes en bois ou en matières plastiques, parcs pour bébés, berceaux, coffres à jouets, chaises, chaises hautes pour enfant, chaises longues, coussins pour animaux de compagnie, appliques murales décoratives (ameublements), figurines (statuettes) en bois, en cuir, en plâtre ou en matières plastiques, tapis pour parcs pour bébés, mobiles (objets pour la décoration), objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, oreillers, boîtes en bois ou en matière plastiques, capsules de bouteille (non métalliques), chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, cintres pour vêtements, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), éventails, fermetures de bouteilles, fermetures de récipients (non métalliques), garnitures de meubles, de portes et de fenêtres, housses pour vêtements (rangement), manches de couteaux (non métalliques), niches et nids pour animaux d'intérieur, paillasses, patères de rideaux, patères (crochets) pour vêtements, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues, revêtements amovibles pour éviers, stores d'intérieur à lamelles, sofas, tableaux accroche-clefs, tableaux d'affichage, tableaux magnétiques, tabourets, traversins, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), porcelaines, faïences, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, ustensiles de cuisines, poubelles, verres (récipients), vaisselle, bacs de propreté pour animaux, peignes pour animaux, cages pour animaux de compagnie, assiettes, chopes à bière, récipients à boire, bols, tire-bouchons, bouteilles réfrigérantes, gourdes, poteries, boîtes à biscuits, à casse croute, à pain, à savon, à thé, bougeoirs, boutons de portes, cache-pot, récipients pour la cuisine, pots à fleurs, tirelires (non métalliques), vases, assiettes, beurriers, bonbonnes, bonbonnières, décapsuleurs, bouchons de verre, brocs, plateaux à servir, cafetières (non électriques), carafes, cloches à beurre, cloches à fromage, coquetiers, corbeilles à usage domestique, cornes à boire, coupes à fruits, couvercles de plats, couvercles de pot, cruches, cruchons, dessous de carafes, dessous-de-plat, écuelles, gobelets, huiliers, jattes, légumiers, moulins à poivre à main, nécessaires pour pique-niques (vaisselles), plateaux à usage domestique, porte-cartes de menus, porte-couteaux, ronds de serviettes, saladiers, seaux à rafraîchir, services (vaisselles), services à thé et à café, services à épices, services à liqueur, soucoupes, moules de cuisine, casseroles, chandeliers, tasses, linge de bain [à l'exception de l'habillement], couvertures de lit, couvre-lits, draps, draps-housse, housses de couettes, taies d'oreillers, taies de traversins, housses pour coussins, housses d'oreillers, gants de toilette, sacs de couchage, tissus, couvertures de table, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, coussins, plaids, bannières, calicots, drapeaux et fanion (non en papiers), serviettes de plage, serviettes de toilette en matière textiles, serviettes de table en matières textiles, tissus adhésifs collables à chaud, autocollants en matières textiles, vêtements, vêtements pour femmes, hommes, enfants et bébés, vêtements destinés au sport, écharpes, pullovers, tricots [vêtements], tabliers [vêtements], supports-chaussettes, caleçons, pyjamas, vêtements de nuit, slips, chaussures, chapellerie, chapeaux, bonnets, casquettes, chaussons, chemises, ceintures (habillement), foulards, cravates, bonneterie, casquettes, chaussettes, crampons de chaussures de football, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements, bonnets de bain, caleçons de bain, maillots de bain, maillots de football, maillots de sport, peignoirs de bain, souliers de bain, blouses, ceintures [habillement], chasubles, chaussettes, chaussures de football, chemises, chemisettes, costumes, cravates, vêtements en cuir, vêtements en imitations du cuir, gants [habillement], tee-shirts, polo, vestes, shorts, survêtements, vestes, layettes, ponchos, robes, peignoirs, pardessus, tee-shirts, visières, vareuses, tapis, nattes, tapis pour automobiles, paillassons, papiers peints, papiers peints textiles, descente de bain (tapis), toile cirée, jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), jeux de cartes ou de tables, patins à glace ou à roulettes, trottinettes, planches à voile ou pour le surf, raquettes, raquettes à neige, skis, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), appareils de culture physique ou de gymnastique, balles ou ballons de jeu, gants de base-ball, gants de football, crosses de hockey, gants de boxe, gants de golf, cartes à jouer, ours en peluche, planches pour le surf, planches à roulettes, poupées, vêtements de poupées, protège coudes [articles de sport], protège genoux [articles de sport], protège-tibias [articles de sport], chevillières [articles de sport], tables de billard, tables pour football de salon, tables pour tennis de table, échiquiers, jeux d'échecs, jouets pour animaux domestiques, bicyclettes fixes d'entraînement, body boards, bulles de savon [jouets], jeux de balles ou de ballons, peluches [jouets], slips de soutien pour sportifs [articles de sport], gobelets pour jeux, véhicules miniatures (jouets), véhicules télécommandés (jouets), punching-balls, puzzles, sacs pour crosses de golf, farces (attrapes), fléchettes, engins pour exercices corporels, café, thé, cacao, sucre, riz, chicorée, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, gaufres, frites, chips, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons sans alcool, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool, briquets pour fumeurs, boîtes à allumettes non en métaux précieux, boîtes à cigares [non en métaux précieux], boîtes à cigares [pourvues d'un humidificateur], cendriers pour fumeurs pipes ; publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; services d'abonnement à des journaux ; affichage ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproductions de documents ; bureaux de placement ; gestions de fichiers informatiques ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; locations de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Informations en matière de télécommunications ; services de communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de transmission et réception de messages électroniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ; services de transmission d'informations par voie télématique permettant l'accès à des services en ligne en particulier de ventes de produits ; services télématiques et/ou de communication par réseau informatique mondial permettant l'accès des services en ligne de vente de produits notamment de produits de sport, de vêtements, de produits alimentaires et de boissons ; services de télécommunication interactive et de transmission de données en temps réel entre des utilisateurs d'ordinateurs, d'appareils de télévision, de téléphones connectés entre eux pour permettre la vente et l'achat de marchandises ; services de transmission de messages entre téléphones portables.

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; réservation pour les voyages ; services de parcs de stationnement.

Éducation ; formation ; formation professionnelle ; divertissement ; organisation de match de football ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; services de clubs de santé (mise en forme), services de musculation ; services de culture physique, services d'enseignement du football ; camps [stages] de perfectionnement sportif ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de stages sportifs ; organisation et conduite de séminaires, colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; édition de livres, revues ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; microédition ; enseignement par correspondance ; culture physique ; enseignement ; exploitation d'installations sportives ; services de loisirs ; prêt de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes, de compétitions sportives, de spectacles ; agences pour artistes ; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; montage de programmes audiovisuels et multimédias, de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, et/ou de sonneries, à usage interactif ou non ; réservation de places pour le spectacle ; réservation de places pour les manifestations sportives et culturelles ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; informations en matière de divertissement audiovisuel ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services de jeux d'argent ; location d'équipement pour le sport (à l'exception des véhicules) ; location de stades, de terrains de sport ; planification de réceptions (divertissements) ; chronométrage de compétitions sportives ; services de clubs en matière de divertissement et d'éducation, de formation ; services de boîtes de nuit, de discothèques, de billetterie en matière de divertissement ; clubs de santé (mise en forme physique), de culture physique ; parcs d'attractions ; services de planification de réceptions en matière d'activités sportives et culturelles.

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteur ; cafés-restaurants ; services de réservation de restaurants et d'hôtels ; services d'hôtellerie ; hébergement temporaire.