Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TAPISSERIES LOSANGE
Numéro de dépôt :
1587221
Date de dépôt :
26/02/1990
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
26/02/2000
Présentation de la marque TAPISSERIES LOSANGE
Déposée le 26 février 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOSANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « TAPISSERIES LOSANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TAPISSERIES LOSANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587221.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LOSANGE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 26 mai 1994 - Transmission de propriété n°172791 - Publication au BOPI 1994-05-26