Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRENOUILLE EDITIONS
LOSANGE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3893360
Date de dépôt :
31/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
31/01/2022
GRENOUILLE EDITIONS de LOSANGE

Présentation de la marque GRENOUILLE EDITIONS

Déposée le 31 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOSANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « GRENOUILLE EDITIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOSANGE domicilié(e) ZA Les Vignettes, 2 rue du Colombier - 63400 - Chamalières - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 710 533 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hervé Chaumeton domicilié(e) ZA Les Vignettes, 2 rue du Colombier - 63400 - Chamalières - France.

La marque GRENOUILLE EDITIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRENOUILLE EDITIONS est expirée depuis le 31 janvier 2022.

LOSANGE a également déposé les autres marques suivantes : LOSANGE La fibre optique dans le Grand Est , COOKING TIME , LES EQUIGUIDES , TAPISSERIES LOSANGE , BAFOUILLE , AGENCE NATURE , DÉCOUVERTE . NATURE , 100% CHEF , ARTEMIS EDITIONS


LOSANGE, S.A.S. - ZA Les Vignettes, 2 rue du Colombier - 63400 - Chamalières - France - SIREN 398710533


M. Hervé Chaumeton - ZA Les Vignettes, 2 rue du Colombier - 63400 - Chamalières - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Inscription le 14 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588693 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-14

Inscription le 20 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661138 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-01-20

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.