Déposée le 31 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOSANGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « GRENOUILLE EDITIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-08 du 24 février 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOSANGE domicilié(e) ZA Les Vignettes, 2 rue du Colombier - 63400 - Chamalières - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 710 533 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hervé Chaumeton domicilié(e) ZA Les Vignettes, 2 rue du Colombier - 63400 - Chamalières - France.
La marque GRENOUILLE EDITIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893360.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LOSANGE, S.A.S. - ZA Les Vignettes, 2 rue du Colombier - 63400 - Chamalières - France - SIREN 398710533
M. Hervé Chaumeton - ZA Les Vignettes, 2 rue du Colombier - 63400 - Chamalières - France
Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21
Inscription le 14 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588693 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-14
Inscription le 20 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661138 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-01-20
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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