Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LOSANGE ELIN
/
Art & Agriculture Biologique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Art & Agriculture Biologique
LOSANGE ELIN

Numéro de dépôt :
3854289
Date de dépôt :
22/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2021
Art & Agriculture Biologique de LOSANGE ELIN

Présentation de la marque Art & Agriculture Biologique

Déposée le 22 août 2011 par LOSANGE ELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Art & Agriculture Biologique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est LOSANGE ELIN domicilié(e) CHEMIN DE MARIE THERESE - 97115 - SAINTE-ROSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOSANGE ELIN domicilié(e) CHEMIN DE MARIE THERESE - 97115 - SAINTE-ROSE - France.

La marque Art & Agriculture Biologique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854289.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Art & Agriculture Biologique est expirée depuis le 22 août 2021.


LOSANGE ELIN - CHEMIN DE MARIE THERESE - 97115 - SAINTE-ROSE - France


LOSANGE ELIN - CHEMIN DE MARIE THERESE - 97115 - SAINTE-ROSE - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Education – formation organisation d'exposition à buts culturels et éducatifs.