Déposée le 25 septembre 2003 par LORTHIOIS Jocelyne, PALKOWSKI-CZAPLICKI, LORTHIOIS Serge Sacha
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « MÉTAFORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-44 du 31 octobre 2003.
Les déposants sont LORTHIOIS Jocelyne domicilié(e) 218 rue Guy Mollet,59261 WAHAGNIES - 59261 - France, PALKOWSKI-CZAPLICKI domicilié(e) 32 rue Léo Lagrange,62590 OIGNIES - 62590 - France, LORTHIOIS Serge Sacha domicilié(e) 218 rue Guy Mollet,59261 WAHAGNIES - 59261 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LORTHIOIS Serge Sacha domicilié(e) 5 res F Mitterand rue du 1er MAI,62590 OIGNIES - 62590 - France.
La marque MÉTAFORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LORTHIOIS Jocelyne - 218 rue Guy Mollet,59261 WAHAGNIES - 59261 - France
PALKOWSKI-CZAPLICKI - 32 rue Léo Lagrange,62590 OIGNIES - 62590 - France
LORTHIOIS Serge Sacha - 218 rue Guy Mollet,59261 WAHAGNIES - 59261 - France
LORTHIOIS Serge Sacha - 5 res F Mitterand rue du 1er MAI,62590 OIGNIES - 62590 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09
Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44
Appareils et instruments médicaux, chirurgicaux, articles orthopédiques, prothèses, chaussures orthopédiques appareils de massage. Produits en matières plastiques mi ouvrées, résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis). Évaluation, estimation de recherches médicales et paramédicales.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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