Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OSMOPURE
Numéro de dépôt :
1375157
Date de dépôt :
12/09/1986
Lieu de dépôt :
METZ
Date d'expiration :
12/09/1996
Présentation de la marque OSMOPURE
Déposée le 12 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) LORRAINE MATERIEL FERROVIAIRE - LORMAFER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (METZ), la marque française « OSMOPURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque OSMOPURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375157.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSMOPURE est expirée depuis le 12 septembre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12