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Marques déposées par l'association loi 1901 lorraine de developpement horticole (Aldhor
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PATRIMOINE HORTICOLE LORRAIN
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PATRIMOINE HORTICOLE LORRAIN
Association lorraine de developpement horticole (Aldhor), Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4073867
Date de dépôt :
06/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
PATRIMOINE HORTICOLE LORRAIN de lorraine de developpement horticole (Aldhor

Présentation de la marque PATRIMOINE HORTICOLE LORRAIN

Déposée par voie électronique le 6 mars 2014 par l'association loi 1901 lorraine de developpement horticole (Aldhor auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PATRIMOINE HORTICOLE LORRAIN »

Le déposant est l'association loi 1901 lorraine de developpement horticole (Aldhor domicilié(e) bâtiment I, 9 rue de la Vologne - 54520 - Laxou - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 779 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association lorraine de developpement horticole (Aldhor), Mme. Marie-Anne Joussemet domicilié(e) bâtiment I, 9 rue de la Vologne - 54520 - Laxou - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44


Association lorraine de developpement horticole (Aldhor), Association loi 1901 - bâtiment I, 9 rue de la Vologne - 54520 - Laxou - France - SIREN 423779057


Association lorraine de developpement horticole (Aldhor), Mme. Marie-Anne Joussemet - bâtiment I, 9 rue de la Vologne - 54520 - Laxou - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Inscription le 12 juillet 2016 - Rejet total n°673777 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-12

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.