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Marques déposées par madame lorraine dauleux
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Force Majeure
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Force Majeure
Madame lorraine dauleux

Numéro de dépôt :
4424435
Date de dépôt :
31/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2028
Force Majeure de lorraine dauleux

Présentation de la marque Force Majeure

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2018 par madame lorraine dauleux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Force Majeure » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-08 du 23 février 2018.

Le déposant est madame lorraine dauleux domicilié(e) 4 square La bruyère - 75009 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, com in, Madame Lorraine Dauleux domicilié(e) 4 square Labruyère - 75009 - Paris - France.

La marque Force Majeure a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4424435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Force Majeure arrivera à expiration en date du 31 janvier 2028.


Madame lorraine dauleux - 4 square La bruyère - 75009 - paris - France


com in, Madame Lorraine Dauleux - 4 square Labruyère - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Livres audio; Livres électroniques; Livres électroniques téléchargeables; Livres enregistrés sur une bande; Livres enregistrés sur un disque; Livres numériques téléchargeables sur Internet; Livres parlants ;

Livres de fiction; livres ;

Communications radiophoniques ; émissions radiophoniques ;

Composition de musique pour des tiers; Édition de livres et de revues; Edition en ligne de livres et de périodiques; Musique en direct; Organisation de concerts de musique pop; Présentation de concerts en direct d'un groupe de musique; Publication de livres; Publication de livres audio; Publication de périodiques et de livres électroniques sur Internet; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne; Publication et édition de livres; Services de production de musique; Spectacles de danse, de musique et de théâtre; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.