Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Kromance
LORRAINE ACCESSOIRES BATIMENT, SARL

Numéro de dépôt :
3920661
Date de dépôt :
16/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2022
Kromance de LORRAINE ACCESSOIRES BATIMENT

Présentation de la marque Kromance

Déposée le 16 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LORRAINE ACCESSOIRES BATIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Kromance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LORRAINE ACCESSOIRES BATIMENT domicilié(e) ZAC La fontaine des Saints, rue André Maginot - 57365 - FLEVY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LORRAINE ACCESSOIRES BATIMENT, M. ESCAMILLA Francois domicilié(e) ZAC La fontaine des Saints, rue André Maginot - 57365 - FLEVY - France.

La marque Kromance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Kromance est expirée depuis le 16 mai 2022.

LORRAINE ACCESSOIRES BATIMENT a également déposé les autres marques suivantes : HELIKYA


LORRAINE ACCESSOIRES BATIMENT, SARL - ZAC La fontaine des Saints, rue André Maginot - 57365 - FLEVY - France


LORRAINE ACCESSOIRES BATIMENT, M. ESCAMILLA Francois - ZAC La fontaine des Saints, rue André Maginot - 57365 - FLEVY - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; constructions métalliques ; coffres métalliques ; Volets battants, volets roulants et caissons de volets roulants (métalliques) ; dispositifs non électriques d'ouverture et de fermeture de volets ; profilés métalliques pour la fabrication et la décoration ou la rénovation de volets ; quincaillerie métallique pour volets ;

Dispositifs électriques d'ouverture et de fermeture de volets ;

Volets battants, volets roulants et caissons de volets roulants (non métalliques) ; profilés non métalliques pour la fabrication, la décoration ou la rénovation de volets.