Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU BREUIL
Numéro de dépôt :
1082527
Date de dépôt :
29/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Macon
Présentation de la marque DOMAINE DU BREUIL
Déposée le 29 décembre 1978 par monsieur LORRAIN Joseph Jean Hilaire et M. LORRAIN Johan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Macon), la marque française « DOMAINE DU BREUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU BREUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1082527.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DU BREUIL est expirée depuis le 29 décembre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-033