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Marques déposées par LORRAIN Anne
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DOMAINE DU BREUIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU BREUIL
LORRAIN Anne

Numéro de dépôt :
1681340
Date de dépôt :
06/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/1999
DOMAINE DU BREUIL de LORRAIN Anne

Présentation de la marque DOMAINE DU BREUIL

Déposée le 6 février 1989 par LORRAIN Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DU BREUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LORRAIN Anne, domicilié(e) 45 rue Emile Ménier, 75116 PARISLORRAIN Florence,45 rue Emile Ménier, 75116 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LORRAIN Joseph - France.

La marque DOMAINE DU BREUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU BREUIL est expirée depuis le 6 février 1999.


LORRAIN Anne - 45 rue Emile Ménier, 75116 PARISLORRAIN Florence,45 rue Emile Ménier, 75116 Paris - France


LORRAIN Joseph - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Vin exclusivement d'appellation d'origine controlée, provenant de l'Exploitation exactement dénommée DOMAINE DU BREUIL