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Marques déposées par monsieur LORON Sylvain
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DOMAINE DE LA BERANGERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA BERANGERE
Monsieur LORON Sylvain

Numéro de dépôt :
93477505
Date de dépôt :
20/07/1993
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
20/07/2003

Présentation de la marque DOMAINE DE LA BERANGERE

Déposée le 20 juillet 1993 par monsieur LORON Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE LA BERANGERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-35 du 3 septembre 1993.

Le déposant est monsieur LORON Sylvain domicilié(e) demeurant "Frédière", 69115 CHIROUBLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France.

La marque DOMAINE DE LA BERANGERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA BERANGERE est expirée depuis le 20 juillet 2003.


Monsieur LORON Sylvain - demeurant "Frédière", 69115 CHIROUBLES - France


H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01

Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35

VIN A.O.C. CHIROUBLES provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE DE LA BERANGERE