Marque expirée - Marque en non vigueur
CHARBONNAY
Numéro de dépôt :
3675643
Date de dépôt :
10/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2019
Présentation de la marque CHARBONNAY
Déposée le 10 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LORON ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARBONNAY »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARBONNAY est expirée depuis le 10 septembre 2019.
LORON ET FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42
Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06