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Marques déposées par monsieur LORNET Frédéric
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CHARLES ROUGET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHARLES ROUGET
M. LORNET Frédéric

Numéro de dépôt :
4161830
Date de dépôt :
02/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/03/2025
CHARLES ROUGET de LORNET Frédéric

Présentation de la marque CHARLES ROUGET

Déposée le 2 mars 2015 par monsieur LORNET Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHARLES ROUGET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est monsieur LORNET Frédéric domicilié(e) L'Abbaye - 39600 - MONTIGNY-LES-ARSURES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRICONSEIL 39, Mle JEANDOT Vanessa domicilié(e) 455 rue du Colonel de Casteljau, BP 420 - 39006 - LONS LE SAUNIER Cedex - France.

La marque CHARLES ROUGET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4161830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES ROUGET arrivera à expiration en date du 2 mars 2025.

LORNET Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : TROUSSEAU DES DAMES , “ CUVÉE DES CHAMOZ ” , FREDERIC LORNET , TROUSSEAU A LA DAME


M. LORNET Frédéric - L'Abbaye - 39600 - MONTIGNY-LES-ARSURES - France


AGRICONSEIL 39, Mle JEANDOT Vanessa - 455 rue du Colonel de Casteljau, BP 420 - 39006 - LONS LE SAUNIER Cedex - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Produits de l'imprimerie ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

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