Déposée le 15 mai 1995 par la société LORNE Fabien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PAPILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-25 du 23 juin 1995.
Le déposant est la société LORNE Fabien domicilié(e) La Roche Chevillé, 72350 CHEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 536 037 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Fabien LORNE - France.
La marque PAPILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571894.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPILLON est expirée depuis le 15 mai 2005.
LORNE Fabien - La Roche Chevillé, 72350 CHEVILLE - France - SIREN 323536037
Monsieur Fabien LORNE - France
Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384112 - Publication au BOPI 2003-12-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-52
Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; huiles et graisses comestibles.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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