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Marques déposées par LORNAT Marc
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CARLTON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARLTON
LORNAT Marc
ROCHON Pierre-Yves

Numéro de dépôt :
1568144
Date de dépôt :
19/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/2009

Présentation de la marque CARLTON

Déposée le 19 septembre 1989 par LORNAT Marc et ROCHON Pierre-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARLTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont LORNAT Marc, domicilié(e) 32 rue Charlot, 75004 PARIS (dossier no 2153060) - France et ROCHON Pierre-Yves, domicilié(e) 17 rue du Cirque, 75008 PARIS (dossier no 2153060) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI domicilié(e) (dossier no 2153060) - France.

La marque CARLTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARLTON est expirée depuis le 19 septembre 2009.


LORNAT Marc - 32 rue Charlot, 75004 PARIS (dossier no 2153060) - France

ROCHON Pierre-Yves - 17 rue du Cirque, 75008 PARIS (dossier no 2153060) - France


Cabinet METZ PATNI - (dossier no 2153060) - France


Renouvellement sans limitation le 15 septembre 1999 n°2153060 - Publication au BOPI 1999-09-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Inscription le 10 septembre 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°284827 - Publication au BOPI 1999-09-10

Inscription le 10 septembre 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°284826 - Publication au BOPI 1999-09-10

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