Déposée par voie électronique le 7 octobre 2016 par monsieur Loris Corré et madame Marie-Claire Corré
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TRENCH MENTAL ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-43 du 28 octobre 2016.
Les déposants sont monsieur Loris Corré domicilié(e) 62 Chemin de Lapujade, apt 5 - 31200 - Toulouse - France et madame Marie-Claire Corré domicilié(e) 62 Chemin de Lapujade, apt 5 - 31200 - Toulouse - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Loris Corré Rougagnou domicilié(e) Apt 5, 62 CHEMIN Lapujade - 31200 - TOULOUSE - France.
La marque TRENCH MENTAL ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4305382.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ; 410007 Services d'artistes de spectacles, 410204 Service d'auteur-compositeur, 410097 Service de compositions musicales, 410089 Ecritures de textes pour scénarios/pub, 410092 Micro-édition, 410196 Production musicale, 410051 Organisation d'expositions culturelles ou éducatives, 410016 Publication de textes autre que publicitaires, 410024 Publication de livres, 410091 Publication de livres électroniques, 410063 Service de studio d'enregistrement.
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