Déposée le 15 décembre 1995 par LORILLARD Jean
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HARMONIE DECOR »
Le déposant est LORILLARD Jean domicilié(e) 39, rue Chavaudret,28600 LUISANT (dossier no 2301371) - 28600 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEBAY domicilié(e) 126 ELYSEE 2,78170 LA CELLE SAINT CLOUD (dossier no 2301371) - 78170 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LORILLARD Jean - 39, rue Chavaudret,28600 LUISANT (dossier no 2301371) - 28600 - France
CABINET DEBAY - 126 ELYSEE 2,78170 LA CELLE SAINT CLOUD (dossier no 2301371) - 78170 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21
Inscription le 25 juin 1996 - Concession de licence n°203024 - Publication au BOPI 1996-06-25
Inscription le 25 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447366 - Publication au BOPI 2007-01-25
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2005 n°2301371 - Publication au BOPI 2005-11-23
Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03
Fenêtres et porte-fenêtres à la française non métalliques, oscillo-battantes, en polychlorure de vinyle (PVC) ou en matière plastique ou en toute autre matière synthétique ou à prédominance de matière plastique ou de toute autre matière synthétique.Garnitures de fenêtres en matière plastique ou autre matière synthétique ou à prédominance de matière plastique ou de toute autre matière synthétique, profilés en matière plastique ou autre matière synthétique, cadres et ventaux en matière plastique, pour fenêtres, porte-fenêtres.Entretien, travaux de montage et réparation de fenêtres, de portes-fenêtres, travaux neufs, réhabilitation et rénovation de bâtiments
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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