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Marques déposées par la société LORIENT AGGLOMERATION
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CAP L'ORIENT AGGLOMERATION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAP L'ORIENT AGGLOMERATION
LORIENT AGGLOMERATION, Communauté d'agglomération

Numéro de dépôt :
3790061
Date de dépôt :
09/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2030
CAP L\'ORIENT AGGLOMERATION de LORIENT AGGLOMERATION

Présentation de la marque CAP L'ORIENT AGGLOMERATION

Déposée le 9 décembre 2010 par la société LORIENT AGGLOMERATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP L'ORIENT AGGLOMERATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la société LORIENT AGGLOMERATION domicilié(e) ESPLANADE DU PERISTYLE, 56100 LORIENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 042 174 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. LEBRETON Benoît domicilié(e) 1 rue Raoul Ponchon, Parc d'affaires "Oberthur", 35000 RENNES - France.

La marque CAP L'ORIENT AGGLOMERATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 22 25 33 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAP L'ORIENT AGGLOMERATION arrivera à expiration en date du 9 décembre 2030.

LORIENT AGGLOMERATION a également déposé les autres marques suivantes : citévoile-Tabarly , GOLF VAL QUEVEN , TRISKELL 2017 , L'HYDROPHONE , ADAOZ CENTRE DE RECYCLAGE ET DE VALORISATION DES DECHETS MENAGERS , VILLA MARGARET , Compagnie des Transports de la Région Lorientaise , LORIENT LA BASE , LORIENT AGGLOMERATION , CTRL


LORIENT AGGLOMERATION, Communauté d'agglomération - ESPLANADE DU PERISTYLE, 56100 LORIENT - France - SIREN 200042174


M. LEBRETON Benoît - 1 rue Raoul Ponchon, Parc d'affaires "Oberthur", 35000 RENNES - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Inscription le 16 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714979 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-16

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2020 n°2763598 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-11-02

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ; vélomoteurs ; cycles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; bonneterie ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; locations d'espaces publicitaires ; relations publiques.