Marque enregistrée - Marque en non vigueur

99 centimes d'Euro
LORGEAS VANESSA

Numéro de dépôt :
3229413
Date de dépôt :
02/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2013
99 centimes d\'Euro de LORGEAS VANESSA

Présentation de la marque 99 centimes d'Euro

Déposée le 2 juin 2003 par LORGEAS VANESSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 99 centimes d'Euro » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est LORGEAS VANESSA domicilié(e) 27 RUE MATISSE,30900 Nîmes - 30900 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LORGEAS VANESSA domicilié(e) 27 RUE MATISSE,30900 NÎMES - 30900 - France.

La marque 99 centimes d'Euro a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 99 centimes d'Euro est expirée depuis le 2 juin 2013.


LORGEAS VANESSA - 27 RUE MATISSE,30900 Nîmes - 30900 - France


LORGEAS VANESSA - 27 RUE MATISSE,30900 NÎMES - 30900 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Biscuit. Bonbons ; chewingum. barres cerealières, sucreries. Jeux, jouets.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.