Déposée le 27 décembre 2012 par monsieur LORET Arsene
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « PANI – D'ATRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-03 du 18 janvier 2013.
Le déposant est monsieur LORET Arsene domicilié(e) ZAC Montagne Plus, 4 allée du Mortier - 44620 - LA MONTAGNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LORET Arsene domicilié(e) ZAC Montagne Plus, 4 allée du Mortier - 44620 - LA MONTAGNE - France.
La marque PANI – D'ATRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971281.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANI – D'ATRE est expirée depuis le 27 décembre 2022.
M. LORET Arsene - ZAC Montagne Plus, 4 allée du Mortier - 44620 - LA MONTAGNE - France
M. LORET Arsene - ZAC Montagne Plus, 4 allée du Mortier - 44620 - LA MONTAGNE - France
Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03
Republication pour erratum - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Enregistrement avec modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36
Bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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