Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HORS SERVICE PRO-DU-XION
Numéro de dépôt :
1751701
Date de dépôt :
02/05/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/05/1999
Présentation de la marque HORS SERVICE PRO-DU-XION
Déposée le 2 mai 1989 par LORENZI JEAN Francois et BAYOL SERMET Marie-Loetitia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HORS SERVICE PRO-DU-XION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont .
La marque HORS SERVICE PRO-DU-XION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751701.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORS SERVICE PRO-DU-XION est expirée depuis le 2 mai 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-02