Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Effet Clochette
Mme. Lore FONTANA

Numéro de dépôt :
4280546
Date de dépôt :
16/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2026
L\'Effet Clochette de Lore FONTANA

Présentation de la marque L'Effet Clochette

Déposée par voie électronique le 16 juin 2016 par madame Lore FONTANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Effet Clochette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est madame Lore FONTANA domicilié(e) 14 Résidence Boieldieu - 92800 - PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Lore FONTANA domicilié(e) 14 Résidence Boieldieu - 92800 - PUTEAUX - France.

La marque L'Effet Clochette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Effet Clochette arrivera à expiration en date du 16 juin 2026.

Lore FONTANA a également déposé les autres marques suivantes : LEC L EFFET CLOCHETTE , L EFFETCLOCHETTE , Les toiles polaires , Dites-le en verre


Mme. Lore FONTANA - 14 Résidence Boieldieu - 92800 - PUTEAUX - France


Mme. Lore FONTANA - 14 Résidence Boieldieu - 92800 - PUTEAUX - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction .