Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAUSE TRAFIC
LORCOM MULTIMEDIA (Société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
3229232
Date de dépôt :
05/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
05/06/2013
PAUSE TRAFIC de LORCOM MULTIMEDIAs

Présentation de la marque PAUSE TRAFIC

Déposée le 5 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LORCOM MULTIMEDIAs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « PAUSE TRAFIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LORCOM MULTIMEDIAs domicilié(e) 130, Chemin de Bernis – Bâtiment B,30820 ndash; CAVEIRAC - 30820 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 546 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENTE (H 52 697 Cas 1) domicilié(e) 232 avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 - 13295 - France.

La marque PAUSE TRAFIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUSE TRAFIC est expirée depuis le 5 juin 2013.


LORCOM MULTIMEDIA (Société par actions simplifiée) - 130, Chemin de Bernis – Bâtiment B,30820 ndash; CAVEIRAC - 30820 - France - SIREN 383546793


CABINET BEAU DE LOMENTE (H 52 697 Cas 1) - 232 avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 - 13295 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Ecrans d'affichage d'information en matière de circulation routière, autoroutière, fluviale, ferroviaire ou aérienne. Diffusion d'informations en matière de télécommunications; location d'appareils pour la transmission de messages et d'informations; raccordement par télécommunications au réseau informatique mondial; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Services d'informations en matière de transport; services d'information en matière de circulation routière, autoroutière, fluviale, ferroviaire ou aérienne.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.