Déposée le 6 juin 2014 par la Société Anonyme (SA) LORANS SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LORANS ROBINETTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-26 du 27 juin 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LORANS SA domicilié(e) Avenue CHARDONNET - 35000 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 689 200 285 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA 5, M. ERMENEUX Bertrand domicilié(e) 5 allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France.
La marque LORANS ROBINETTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096171.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Enregistrement avec modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39
Appareil de distribution d'eau ; installations sanitaires ; robinetterie : robinet, mitigeur et accessoires de robinet, pommeau de douche, vannes de robinet ; douches ; receveurs de douches ; baignoires ; bidets ; lavabos ; toilettes (WC) ;
Service de vente au détail ou de gros de produits à savoir : de métaux communs et de leurs alliages, de matériaux de construction métalliques, de câbles et fils et de serrureries métalliques non électriques, de quincaillerie métallique, de tuyaux métalliques, d'outillage, de constructions métalliques, d'échafaudages métalliques, de boîtes en métaux communs, de coffres métalliques, de récipients d'emballage en métal ; service de vente au détail ou de gros de produits à savoir : d'outils et instruments pour le bricolage actionnés par un moteur ou électriques, d'outils et instruments pour le bricolage actionnés manuellement ; service de vente au détail ou de gros de produits à savoir : de robinetterie (robinet, mitigeur et accessoires de robinet, vannes de robinet), de baignoires, de bidets, de douches, de toilettes (WC), d'éviers, d'appareils d'éclairage, d'appareils de chauffage, d'appareils de production de vapeur, d'appareils de cuisson, d'appareils de réfrigération, d'appareils de séchage, d'appareils de ventilation, d'appareils de distribution d'eau et d'installations sanitaires, d'appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, de stérilisateurs, d'appareils et ustensiles électrotechniques destinés aux installations précitées ; service de vente au détail ou de gros de produits à savoir : d'appareils et d'installations de traitement de l'eau ; service de vente au détail ou de gros de produits à savoir : de produits d'affichage et de signalétique de danger ou de travaux ou de mesure de sécurité ; service de vente au détail ou de gros de produits à savoir : de caoutchouc, de gutta-percha, de gomme, de produits en matières plastiques mi-ouvrées, de produits de nettoyage, de joints et mastic pour joints, de matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, de tuyaux flexibles ou rigides non métalliques, de bouchons en caoutchouc, de matières d'emballage rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques, de feuilles en matières plastiques à usage agricole, de feuilles métalliques isolantes, de rubans, de tissus ou de vernis isolants, de résines artificielles ou synthétiques produits semi-finis, de sacs ou de sachets enveloppes, de pochettes pour l'emballage en caoutchouc, de fibres ou laine de verre pour l'isolation ; service de vente au détail ou de gros de produits à savoir : de vêtements de travail, de gants, de lunettes et masques de protection ; service de vente au détail ou de gros de produits à savoir : de peinture, de mobilier de cuisine et de salle de bain ; service de vente au détail ou de gros de colles, de solvants ; service de vente au détail ou de gros d'appareils de distribution de gaz ; service de vente de gros ou de détail d'appareils et instruments de mesure, de compteurs d'eau, de thermomètres, de thermostats, de sonde de température, de manomètres, de pressostats, de débimètres, de garnitures de niveau, de mitigeurs thermostatiques.
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