Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EAU NOV Gemka
loppin daniel
Riera christophe

Numéro de dépôt :
3758301
Date de dépôt :
03/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
EAU NOV Gemka de loppin daniel

Présentation de la marque EAU NOV Gemka

Déposée le 3 août 2010 par loppin daniel et Riera christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « EAU NOV Gemka »

Les déposants sont loppin daniel domicilié(e) 77/79 boulevard de la Republique - 06400 - CANNES - France et Riera christophe domicilié(e) 323 chemin des plaines - 06370 - MOUANS SARTOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, loppin daniel domicilié(e) 77/79 boulevard de la Republique - 06400 - CANNES - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09 11

loppin daniel a également déposé les autres marques suivantes : Radia Inertie BBC , aller sur sa tombe


loppin daniel - 77/79 boulevard de la Republique - 06400 - CANNES - France

Riera christophe - 323 chemin des plaines - 06370 - MOUANS SARTOUX - France


loppin daniel - 77/79 boulevard de la Republique - 06400 - CANNES - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Inscription le 23 août 2011 - Rejet total n°556511 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-23

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.