Marque renouvelée - Marque en non vigueur

France BIO L'EAU
LOPEZ Rodrigue

Numéro de dépôt :
3263773
Date de dépôt :
18/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
18/12/2023
France BIO L\'EAU de LOPEZ Rodrigue

Présentation de la marque France BIO L'EAU

Déposée le 18 décembre 2003 par LOPEZ Rodrigue auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « France BIO L'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est LOPEZ Rodrigue domicilié(e) 3 Lot Valchantesse - 26260 - ST DONAT SUR L'HERBASSE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr LOPEZ Rodrigue domicilié(e) 3 Lot Valchantesse - 26260 - ST DONAT SUR L'HERBASSE - France.

La marque France BIO L'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263773.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque France BIO L'EAU est expirée depuis le 18 décembre 2023.


LOPEZ Rodrigue - 3 Lot Valchantesse - 26260 - ST DONAT SUR L'HERBASSE - France


Mr LOPEZ Rodrigue - 3 Lot Valchantesse - 26260 - ST DONAT SUR L'HERBASSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-26

Inscription le 17 mars 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°470756 - Publication au BOPI 2008-03-17

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Inscription le 25 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°608361 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-07-25

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2013 n°2536069 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-07-25

Installations automatiques d'abreuvage. Filtres (partie d'installation domestiques, industrielles). Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut. Produits pour adoucir l'eau. Agent de refroidissement pour moteurs de véhicule. Appareils et instruments scientifiques, nautique, géodésiques, photographiques, cinématographiques optiques, de pesage, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images. Supports d'enregistrement magnétiques. Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement. Batteries electriques. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilations de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils ou installations de climatisation. Cafetière electriques. Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, accumulateur de vapeur. Appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau… Appareils d'ionisation pour le traitement de l'air. Appareils et machines pour la purification de l'air. Appareils pour la désodorisation de l'air. Bacs refroidisseurs pour four – baignoires. Installation de bain, bains à remous, appareils pour bains, chauffe bain, appareils pour le refroidissement de boissons, fours de boulangerie, casseroles à pression (automiseurs) electrique. Chasses d'eau et réservoirs de chasse d'eau, appareils de chauffage, appareils de climatisation, installations de climatisation. Installation de conduite d'eau, robinets mélangeurs pour conduite d'eau. Installation de dessalement de l'eau de mer, accessoires d'irrigations gouttes à gouttes, appareils pour la distillation, installation de distribution d'eau, cahiers de douche, appareils, à filtrer l'eau, de prise d'eau, d'adoucissement de l'eau, de purification de l'eau, chasse d'eau. Installation pour l'approvisionnement de l'eau, pour le refroidissement de l'eau. Filtres pour l'eau potable, réchauffeurs d'eau, stérilisateur d'eau, évaporateur, filtration pour aquariums, fontaines, appareils et machines frigorifiques, bise jet, jets d'eau ornementaux, appareils de prise d'eau, lampes à rayon ultraviolet, vaporisateurs fasciaux (saunas). Bières, boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres preparations pour faire des boissons, limonade, nectar de fruit, sodas, apéritifs sans alcools, boissons sans alcools, boissons isotoniques, preparations pour faire des boissons, ces produits etant issus de l'agriculture biologique ou elaborés à partir de produits qui en sont issus ; eaux minérales et gazeuses, eaux de table, eaux gazeuses, eaux lithinées, eaux minérales. Construction d'édifices permanents, maçonnerie, travaux de platrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits, services d'étanchéité. Nettoyage de batiment (ménage) d'édifices (surfaces extérieures ou de fenêtre. Installation, entretien et réparation de machines. Transport, emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyage. Distribution des eaux ou d'énergie. Location de garages. Location de véhicules, de bateaux. Entreposage de supports de données ou de documents stockés electroniquement. Distribution de journaux, adduction d'eau. Distribution des eaux. Location de réfrigerateur. Location d'appareils de traitement de l'eau, adoucisseurs d'eau, osmoseurs, fontaine à eau.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.