Marque expirée - Marque en non vigueur
BORD CADRE
Numéro de dépôt :
3411528
Date de dépôt :
21/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2016
Présentation de la marque BORD CADRE
Déposée le 21 février 2006 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LOPEZ Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BORD CADRE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BORD CADRE est expirée depuis le 21 février 2016.
LOPEZ Philippe a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-30
Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13