Présentation de la marque BALAENA VETEMENTS ET ACCESSOIRES SOUS-MARINS
Déposée le 28 novembre 1995 par monsieur LOPEZ Philippe et monsieur LEHOUX Bruno
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BALAENA VETEMENTS ET ACCESSOIRES SOUS-MARINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-03 du 19 janvier 1996.
Les déposants sont monsieur LOPEZ Philippe domicilié(e) 7, Bd CHANCEL, 13008 MARSEILLE - France et monsieur LEHOUX Bruno domicilié(e) TARTANE, 97220 TRINITE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOPEZ Philippe - France.
La marque BALAENA VETEMENTS ET ACCESSOIRES SOUS-MARINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600333.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MR LOPEZ Philippe - 7, Bd CHANCEL, 13008 MARSEILLE - France
Mr LEHOUX Bruno - TARTANE, 97220 TRINITE - France
LOPEZ Philippe - France
Inscription le 22 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300548 - Publication au BOPI 2000-05-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-41
Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03
- Accessoires nautiques et sous-marins.A savoir, appareils et instruments nautiques. - Vêtements. - Articles de sport.A l'exception des chaussures des tapis et des vêtements
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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