Déposée le 22 juillet 1993 par la société LOPEZ Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-36 du 10 septembre 1993.
Le déposant est la société LOPEZ Michel domicilié(e) Route du Moutaret, 38580 ALLEVARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 139 887 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOPEZ Michel La Ferme auberge du Bessard - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478136.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LOPEZ Michel - Route du Moutaret, 38580 ALLEVARD - France - SIREN 384139887
LOPEZ Michel La Ferme auberge du Bessard - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01
Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36
Viande, volaille gibier fruits légumes conservés séchés et cuits, gelées confitures, compotes ufs, lait, produits laitiers, graisses comestibles pains, pâtisserie confiserie glaces comestibles miel restauration (alimentation) hébergement temporaire Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classe animaux vivants fruits et légumes frais plantes et fleurs naturelles
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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