Pédales Couture
Présentation de la marque Pédales Couture
Déposée le 16 juin 2015 par monsieur Lopez Lopez Alexander auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Pédales Couture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Pédales Couture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4189597.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pédales Couture arrivera à expiration en date du 16 juin 2025.
Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28
Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18
Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°684917 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29