Déposée le 12 juin 2012 par mademoiselle LOPEZ Juliette
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ma maison » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-27 du 6 juillet 2012.
Le déposant est mademoiselle LOPEZ Juliette domicilié(e) Lieudit les Planchettes - 69490 - LES OLMES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque ma maison a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926430.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ma maison est expirée depuis le 12 juin 2022.
Mle LOPEZ Juliette - Lieudit les Planchettes - 69490 - LES OLMES - France
MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Inscription le 1 octobre 2012 - Retrait partiel n°585364 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01
Inscription le 21 mai 2013 - Changement d'adresse n°601191 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-21
Inscription le 21 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601190 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-21
Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Inscription le 31 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°621454 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-31
Meubles ; meubles pour salle de bains ; meubles pour cuisine ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; galettes de chaises ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; vannerie ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, rotin, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coffrets (meubles) ; coquillages (coquilles), corail, écailles d'huîtres ; corbeilles à usage domestique non métallique, figurines (statuettes), récipients d'emballage ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; mobiles (objets de décorations) ; cloisons japonaises à savoir paravents (meubles) ; cadres [encadrement] ; miroirs ; poids nappes ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; stores en bois tissé [mobilier] ; coussins à air non à usage médical ; tous ces produits étant revendiqués à l'exclusion des produits rendus par des hôtels.
– tissus d'ameublement ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; torchons de cuisine ; maniques ; linge de table non en papier ; calicots ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; chemins et set de table ; couvertures de lit ; couvertures de table ; couvertures de voyage, couvertures d'appoint (remplace plaid) ; couvre-lits ; couvre-pieds ; crépon ; damas [étoffe] ; dessous de carafe ; dessus-de-lit ; draps ; draps housses ; édredons ; embrasses en matière textile ; enveloppes de matelas ; plaids ; essuie-verres, essuie-mains en matières textiles ; étiquettes en tissu ; étoffes ; frise [étoffe] ; gants de toilette ; gigoteuses, à savoir sacs de couchage pour bébés ; housses de couette ; housses de protection pour meubles ; housses pour coussins, pour matelas, pour traversins, ; linge ouvré ; matières plastiques [succédanés du tissu] ; moustiquaires ; nappes non en papier ; non-tissés [textile] ; revêtements de meubles en matières textiles ; rideaux en matière textile ou en matières plastiques ; ronds de table non en papier ; sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps] ; serviettes de table en matière textile ; serviettes de toilette ; sets de table non en papier ; taies d'oreillers ; tapis de table non en papier ; tentures murales en matières textiles ; tissus à usage textile ; tissus de coton, de chanvre, de lin ; tissus élastiques ; tissus pour meubles ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles à fromage ; toiles cirées (nappes) ; tours de lit pour lits d'enfant ; tissus en éponge ; tulles ; velours ; voilages ; tous ces produits étant revendiqués à l'exclusion des produits rendus par des hôtels.
– vêtements ; articles d'habillement ; bonneterie ; chapellerie ; chaussures ; peignoirs ; peignoirs de bain pour bébés, enfants, adultes ; bonnets de douche ; sorties de bain ; vêtements en éponge ; chaussons ; sous-vêtements ; tabliers [vêtements] ; bandeaux pour la tête [habillement] ; bas ; collants ; bérets ; blouses ; body [justaucorps] ; bonnets ; bottes ; bottines ; bretelles ; cache-col ; caleçons ; caleçons, maillots, sandales de bain ; casquettes ; ceintures [habillement] ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; châles ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussures de football,, de ski, de sport ; chaussures de plage ; chemises ; chemisettes ; cols ; combinaisons, dessous, gaines, soutien-gorge [sous-vêtements] ; combinaisons [vêtements] ; corsets ; costumes ; couvre-oreilles [habillement] ; cravates ; culottes ; doublures confectionnées [parties de vêtements] ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; gabardines [vêtements] ; gants [habillement] ; gilets ; habillement pour cyclistes ; habits ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys [vêtements] ; jupes ; jupons ; layettes ; lingerie de corps ; maillots ; manchettes [habillement] ; manchons [habillement] ; manteaux ; masques pour dormir ; mitaines ; pantalons ; pantoufles ; pardessus ; parkas ; pèlerines ; pochettes [habillement] ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; robes de chambre ; sabots [chaussures] ; sandales ; saris ; semelles ; slips ; souliers ; talons ; tee-shirts ; tricots [vêtements] ; vestes ; vêtements confectionnés ; vêtements de gymnastique ; vêtements en cuir, en imitations du cuir ; vêtements en papier ; visières [chapellerie] ; tous ces produits étant revendiqués à l'exclusion des produits rendus par des hôtels.
– toiles cirées [linoléum] ; revêtements de planchers ; revêtements de sols ; papiers de tenture ; papiers peints ; linoléum ; nattes ; produits servant à recouvrir les planchers ; tapisserie [tentures murales] non en matières textiles ; tentures murales non en matières textiles ; toile cirée [linoléum] ; revêtements de sols en vinyle ; nattes de roseau ; carpettes ; tapis ; tapis antiglissants ; sous-tapis ; tapis-brosses [paillassons], carpettes ; descentes de bain [tapis] ; gazon artificiel ; paillassons ; rideaux de douche ; papiers peints ; produits servant à recouvrir les planchers ; revêtements de sols ; sous-tapis ; tapis ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; tentures murales non en matières textiles ; tous ces produits étant revendiqués à l'exclusion des produits rendus par des hôtels.
– informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; étude de marché ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et la vente en ligne ; services de comparaison de prix ; promotion des ventes pour des tiers ; agences d'import-export ; vente au détail, en gros, à domicile, par téléphone et en ligne de marchandises, à savoir de tissus, de housses, de linge de lit, de linge de bain, de linge de table et de linge de maison, de vêtements, de chapellerie et de chaussures, de meubles, de sièges, de tables, de miroirs, de cadres, de coussins et de miroirs, de linge de table en papier, d'articles de papeterie et de produits de l'imprimerie, d'appareils et d'installations d'éclairage, d'articles d'horlogerie, de décorations de Noël, d'objets de décoration et d'art en porcelaine, en terre cuite, en verre, en papier, en carton, en bois, en matières métalliques, non métalliques, en matières plastiques et en métaux précieux, de vaisselle, de cristaux [verrerie], d'ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, de pots à fleurs, de cache-pots, de vases, de mobilier de jardins, de revêtements de sols et de revêtements muraux, d'ustensiles ou nécessaires de toilette ; diffusion [distribution] d'échantillons ; organisation et conduite de forums, d'expositions, de salons professionnels ou grand public, de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; organisation et tenue de stands et d'espaces payants d'animation commerciale ou publicitaire au sein d'expositions, de foires et de salons professionnels ou grand public, à buts commerciaux ou de publicité ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; administration commerciale de franchises ; tous ces services étant revendiqués à l'exclusion des services rendus par des hôtels.
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