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Marques déposées par la société LOPEZ Jean-Charles
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LE CAPITOLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CAPITOLE
LOPEZ Jean-Charles

Numéro de dépôt :
1282547
Date de dépôt :
13/08/1984
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
13/08/2004

Présentation de la marque LE CAPITOLE

Déposée le 13 août 1984 par la société LOPEZ Jean-Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « LE CAPITOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LOPEZ Jean-Charles domicilié(e) ZI du Capiscol - Avenue de la Devèze - BP 3019, 34513 BEZIERS Cx (dossier no 2034784) - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 747 452 .

La marque LE CAPITOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1282547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CAPITOLE est expirée depuis le 13 août 2004.

LOPEZ Jean-Charles a également déposé les autres marques suivantes : NOVAPATE , ÇA ROULE , AIGOUAL , AUBRAC , DERMAFLEX


LOPEZ Jean-Charles - ZI du Capiscol - Avenue de la Devèze - BP 3019, 34513 BEZIERS Cx (dossier no 2034784) - France - SIREN 322747452


Renouvellement sans limitation le 17 juin 1994 n°2034784 - Publication au BOPI 1994-06-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-04

Couleurs, vernis, laques préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, tinctoriales, mordants, résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.