Déposée le 8 décembre 1997 par monsieur LOPEZ Jean-Charles et la Société Anonyme (SA) PEINTURES INNOVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AIGOUAL »
Les déposants sont monsieur LOPEZ Jean-Charles domicilié(e) (dossier no 2360512) - France et la Société Anonyme (SA) PEINTURES INNOVA domicilié(e) ZI Capiscol, Avenue de la Devèze, BP 19,34513 BEZIERS Cx (dossier no 2360512) - 34513 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEINTURES INNOVA SA LOPEZ Jean-Charles domicilié(e) ZI du Capiscol, Avenue de la Devèze, BP 19,34513 BEZIERS Cx (dossier no 2360512) - 34513 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AIGOUAL est expirée depuis le 8 décembre 2017.
LOPEZ Jean-Charles a également déposé les autres marques suivantes : NOVAPATE , AUBRAC , DERMAFLEX
Mr LOPEZ Jean-Charles - (dossier no 2360512) - France
PEINTURES INNOVA SA - ZI Capiscol, Avenue de la Devèze, BP 19,34513 BEZIERS Cx (dossier no 2360512) - 34513 - France - SIREN 3
PEINTURES INNOVA SA LOPEZ Jean-Charles - ZI du Capiscol, Avenue de la Devèze, BP 19,34513 BEZIERS Cx (dossier no 2360512) - 34513 - France
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2008 n°2360512 - Publication au BOPI 2008-01-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-22
Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04
Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détèrioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
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