Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R RIVELAND
LOPEZ Jacques Jean Eugène

Numéro de dépôt :
94517349
Date de dépôt :
26/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2004

Présentation de la marque R RIVELAND

Déposée le 26 avril 1994 par LOPEZ Jacques Jean Eugène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « R RIVELAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est LOPEZ Jacques Jean Eugène, domicilié(e) 1, avenue du Général de Gaulle, 94220 CHARENTON LE PONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOPEZ Jacques - France.

La marque R RIVELAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517349.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R RIVELAND est expirée depuis le 26 avril 2004.

LOPEZ Jacques Jean Eugène a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE FRANCAISE DE PARAMOTEUR


LOPEZ Jacques Jean Eugène - 1, avenue du Général de Gaulle, 94220 CHARENTON LE PONT - France


LOPEZ Jacques - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-48

Inscription le 2 novembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°191373 - Publication au BOPI 1995-11-02

Inscription le 17 octobre 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°177611 - Publication au BOPI 1994-10-17

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Voiture de tourisme, de sport, utilitaires, terrestres ou amphibie à moteur thermique ou(et) électrique.Chars à voile, remorques.Bateaux à rames ou à pagaies Bateaux à voile(s) Bateaux à moteur(s) électrique Bateaux à moteur(s) thermique Planches à voiles.Parapentes, Paramoteurs Planeurs ultra-léger motorisés Montgolfières Jeux, Jouets, Cerfs-Volants Cannes à pêche, hameçons Leurres et lignes pour la pêche Epuisettes et moulinets pour la pêche.Articles de Gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].