Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ECOLE FRANCAISE DE PARAMOTEUR
LOPEZ Jacques Jean Eugène

Numéro de dépôt :
96618212
Date de dépôt :
28/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ECOLE FRANCAISE DE PARAMOTEUR

Déposée le 28 mars 1996 par LOPEZ Jacques Jean Eugène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOLE FRANCAISE DE PARAMOTEUR »

Le déposant est LOPEZ Jacques Jean Eugène, domicilié(e) 1, avenue du Général de Gaulle, 94220 CHARENTON LE PONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOPEZ Jacques - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

LOPEZ Jacques Jean Eugène a également déposé les autres marques suivantes : R RIVELAND


LOPEZ Jacques Jean Eugène - 1, avenue du Général de Gaulle, 94220 CHARENTON LE PONT - France


LOPEZ Jacques - France


Inscription le 18 avril 2001 - Rejet total n°322020 - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 2001-04-18

Supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images.Supports d'enregistrement.Casques de protection.Appareils de locomotion par air.Planeurs ultra-léger motorisés.Paramoteurs (à savoir parachute motorisé). Papiers, cartons, livres et revues.Produits de l'imprimerie.Vêtements (habillement), chapellerie, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques.Formation au pilotage pour véhicules et appareils ultra-léger motorisés, ce service faisant l'objet d'un contrôle officiel émanant d'un organisme étatique.Edition de livres, de revues.Production de spectacles, de films.Activités sportives.Organisation et conduite de colloques.Conférences, congrès

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.