Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Appartement à louer PARIS
M. LOPEZ ERIC

Numéro de dépôt :
4106824
Date de dépôt :
21/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/07/2024
Appartement à louer PARIS de LOPEZ ERIC

Présentation de la marque Appartement à louer PARIS

Déposée le 21 juillet 2014 par monsieur LOPEZ ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Appartement à louer PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est monsieur LOPEZ ERIC domicilié(e) 18A rue du docteur Roux - 93110 - ROSNY SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LOPEZ ERIC domicilié(e) 18A rue du docteur Roux - 93110 - ROSNY SOUS BOIS - France.

La marque Appartement à louer PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106824.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Appartement à louer PARIS est expirée depuis le 21 juillet 2024.


M. LOPEZ ERIC - 18A rue du docteur Roux - 93110 - ROSNY SOUS BOIS - France


M. LOPEZ ERIC - 18A rue du docteur Roux - 93110 - ROSNY SOUS BOIS - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; tous les produits precites etant d'origine française ou fabriques en France.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous les produits precites etant d'origine française ou fabriques en France.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.