Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SIEL
Numéro de dépôt :
1477931
Date de dépôt :
23/06/1987
Lieu de dépôt :
SALON DE PROVENCE
Date d'expiration :
23/06/1997
Présentation de la marque SIEL
Déposée le 23 juin 1987 par LOPEZ Emile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALON DE PROVENCE), la marque française « SIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1477931.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIEL est expirée depuis le 23 juin 1997.
LOPEZ Emile a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53