CAPMONDE FILMS DOCUMENTAIRES DEBATS
Présentation de la marque CAPMONDE FILMS DOCUMENTAIRES DEBATS
Déposée le 8 juillet 2011 par Lopez-Chapelle Carmela auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPMONDE FILMS DOCUMENTAIRES DEBATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CAPMONDE FILMS DOCUMENTAIRES DEBATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844903.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPMONDE FILMS DOCUMENTAIRES DEBATS est expirée depuis le 8 juillet 2021.
Lopez-Chapelle Carmela a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30
Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Inscription le 2 décembre 2016 - Concession de licence n°690211 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-02
Inscription le 26 mars 2018 - Concession de licence n°719744 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-26