Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Saveurs du Terroir
MR LOPEZ BRUNO
MME GIAVAZZOLI MARIE CLAUDE

Numéro de dépôt :
99786377
Date de dépôt :
14/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/04/2009

Présentation de la marque Saveurs du Terroir

Déposée le 14 avril 1999 par monsieur LOPEZ BRUNO et madame GIAVAZZOLI MARIE CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Saveurs du Terroir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Les déposants sont monsieur LOPEZ BRUNO domicilié(e) CENTRE DES BRULINS, 78610 AUFFARGIS - France et madame GIAVAZZOLI MARIE CLAUDE domicilié(e) CENTRE DES BRULINS, 78610 AUFFARGIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME GIAVAZZOLI MARIE CLAUDE - France.

La marque Saveurs du Terroir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saveurs du Terroir est expirée depuis le 14 avril 2009.

LOPEZ BRUNO a également déposé les autres marques suivantes : A. Z. Art Créations , DECALETTE , FRANCE ESPACE SAVEURS


MR LOPEZ BRUNO - CENTRE DES BRULINS, 78610 AUFFARGIS - France

MME GIAVAZZOLI MARIE CLAUDE - CENTRE DES BRULINS, 78610 AUFFARGIS - France


MME GIAVAZZOLI MARIE CLAUDE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Papeterie, fiches conseils décoration, fiches conseils art créatif fiches techniques, fiches créatives, fiches conseils jardinage. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie le ménage, les loisirs matériels pour l'instruction ou l'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, clichés. Publicité, gestions des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons, service d'abonnement de journaux pour des tiers, conseils, informations renseignements d'affaires, formation professionnel reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Télécommunication. Agence d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs (transmission). Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Prêts de livres, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation de loteries.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.