Déposée le 18 juin 1996 par monsieur LOPEZ Bruno et madame GIAVAZZOLI MARIE-CLAUDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRANCE ESPACE SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-31 du 2 août 1996.
Les déposants sont monsieur LOPEZ Bruno domicilié(e) 3 Impasse de la forge, 28310 FRESNAY L'EVEQUE - France et madame GIAVAZZOLI MARIE-CLAUDE domicilié(e) 6 Impasse des Sablons, 78210 ST CYR L'ECOLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME GIAVAZZOLI - O.P.T.A. - France.
La marque FRANCE ESPACE SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631149.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. LOPEZ Bruno - 3 Impasse de la forge, 28310 FRESNAY L'EVEQUE - France
MME GIAVAZZOLI MARIE-CLAUDE - 6 Impasse des Sablons, 78210 ST CYR L'ECOLE - France
MME GIAVAZZOLI - O.P.T.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-52
Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31
Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelée, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, condiments, épices, glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences), animaux vivants, fruits et lumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et de jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons.Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillon.Services d'abonnement de journaux pour des tiers.Conseils, information ou renseignements d'affaires, comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Gestion de fichiers informatiques.Organisation à buts commerciaux ou de publicité
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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